En 2023, le plan de masse est l’un des éléments les plus cruciaux pour obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. Il s’agit d’une représentation graphique aérienne d’une parcelle de terrain permettant d’avoir un aperçu visuel d’un projet. Conformément aux réglementations d’urbanisme, ce plan doit être dimensionné et inclure les constructions existantes et futures, les limites de propriété, ainsi que les réseaux à créer.
Étapes clés pour réaliser un plan de masse
- Trouver les mesures, la forme et l’élévation du terrain :
Il est essentiel de disposer des mesures précises, de la forme et de l’élévation du terrain pour dessiner un plan de masse. Si vous n’avez pas de levé topographique existant de votre parcelle ou si sa configuration a changé, il est conseillé de faire appel à un géomètre expert pour enregistrer toutes les mesures et dimensions.
- Les bâtiments existants doivent être inclus dans le plan.
- Les réseaux existants ou programmés tels que l’alimentation en eau potable, réseau d’électricité et téléphone doivent apparaître sur le plan.
- S’appuyer sur les règles PLU (Plan Local d’Urbanisme) pour :
Assurer que le projet respecte les réglementations en vigueur :
- Étudiez attentivement les réglementations PLU applicables à votre parcelle avant de dessiner le plan.
Anticiper et identifier les éléments clés du projet :
– Zones de construction
– Plantations à retirer ou préserver
- Choisir un logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO) :
Pour créer un plan de masse, il est indispensable d’utiliser un logiciel de CAO. Ces outils permettent de produire des documents précis et conformes aux exigences administratives.
- Réaliser un plan de masse initial et un projeté :
Le plan de masse initial représente l’état actuel du terrain et ses constructions existantes, tandis que le plan de masse projeté montre l’état futur du terrain, incluant les constructions potentielles, démolitions ou modifications.
- Utilisez les données collectées lors des étapes précédentes pour dessiner ces deux plans.
- Vérifiez que les éléments requis par la réglementation urbaine sont bien inclus.
Présentation d’un plan de masse conforme aux exigences administratives
Selon l’article R.431-9 des règlements d’urbanisme, toute demande de permis de construire ou déclaration préalable de travaux doit inclure un plan de masse en trois dimensions. Ce plan doit représenter les longueurs, profondeurs et hauteurs réelles du projet.
Les éléments à inclure dans un plan de masse :
- Bâtiments existants et leur implantation par rapport aux limites de propriété.
- Réseaux existants ou prévus (eau potable, assainissement, électricité…).
- Dimensions réelles en longueur, largeur, et hauteur.
Finaliser et soumettre le plan de masse
Une fois que vous avez réalisé votre plan de masse, vérifiez soigneusement qu’il est conforme aux réglementations urbaines et aux règles PLU. N’hésitez pas à faire appel à un professionnel pour vous aider à vérifier et valider votre plan.
En prenant en compte ces étapes et conseils, vous serez en mesure de réaliser un plan de masse complet qui respecte les exigences administratives et qui facilite l’obtention de votre permis de construire ou déclaration préalable de travaux.
